Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES POULETTES
M. HERVE LHUILLIER

Numéro de dépôt :
4292921
Date de dépôt :
10/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/08/2026
LES POULETTES de HERVE LHUILLIER

Présentation de la marque LES POULETTES

Déposée par voie électronique le 10 août 2016 par monsieur HERVE LHUILLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES POULETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-35 du 2 septembre 2016.

Le déposant est monsieur HERVE LHUILLIER domicilié(e) 19 LIEU DIT LES GAUSSENS - 33240 - VERAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. HERVE LHUILLIER domicilié(e) 19 LES GAUSSENS - 33240 - VERAC - France.

La marque LES POULETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4292921.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES POULETTES arrivera à expiration en date du 10 août 2026.

HERVE LHUILLIER a également déposé les autres marques suivantes : Le couturier du terroir , LA BERGERONNETTE 2016 , * LA VIMINIERE


M. HERVE LHUILLIER - 19 LIEU DIT LES GAUSSENS - 33240 - VERAC - France


M. HERVE LHUILLIER - 19 LES GAUSSENS - 33240 - VERAC - France


Publication - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35

Enregistrement sans modification - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.